Article 33 Modification des conditions contractuelles 1 .

Modification des conditions d octroi (modification du règlement n 1994 1716) et des règles d application de l IFOP

Modification des conditions d emploi du personnel de la BCE

Modification des Conditions d' emploi du personnel de la BCE

Modification de l annexe I des conditions d emploi du personnel de la BCE

toute modification des conditions d'exercice des options sur actions intervenue au cours de l'exercice.

Toute modification du contenu des appels à propositions est publiée dans les mêmes conditions.

6.3 Les nouvelles technologies, la modification des processus de production et l'externalisation ont provoqué une énorme modification des conditions de travail dans le secteur automobile.

Ce transport transfrontalier ne doit pas résulter en une modification incessante des exigences et des conditions.

Les référentiels centraux informent sans délai l'AEMF de toute modification importante des conditions de l'enregistrement.

Les référentiels centraux informent sans délai l AEMF de toute modification importante des conditions de l enregistrement.

Modification de la loi sur les conditions de travail 207 48

Toute modification du contenu des appels à propositions fait l'objet d'une publication dans les même conditions.

Toute modification de ce type des règles du 7e PC doit tenir compte des conditions essentielles qui suivent.

Toute modification des conditions du présent accord de contribution de l'Union doit faire l objet d un avenant écrit.

Toute modification du contenu des appels à propositions fait également l'objet d'une publication dans les même conditions.

L'article 16 de l'accord d'association prévoit, sous certaines conditions, une éventuelle modification unilatérale des dispositions tarifaires convenues.

Ils sont souvent mieux adaptés aux conditions locales et plus robustes en cas de modification des conditions extérieures car ils sont plus proches des cultures et des savoirs locaux.

Les parties concernées par cette modification ou cette suppression des conditions en sont averties dans un délai approprié.

Modification de la législation douanière conditions plus restrictives pour l obtention d'un report de paiement des droits de douane

Cette modification est conforme au principe de l' allégement des conditions d' accès au marché des établissements de monnaie électronique .

toute modification apportée à l évaluation des risques, notamment lorsqu elle est due aux conditions rencontrées au cours des opérations sur puits.

Ils ne peuvent conduire ni à la modification des conditions du marché, ni à celle des termes de l offre initiale.

La création du Réseau de direction n'implique aucune modification des conditions d'emploi ou de la rémunération des fonctionnaires appelés à en faire partie, non plus que des conditions régissant leur engagement.

(c) un léger assouplissement des conditions dans lesquelles les États membres peuvent demander une modification de la nomenclature NUTS.

L'Office vétérinaire fédéral informe immédiatement la Commission de toute modification des conditions ayant prévalu pour la reconnaissance du statut.

L'Office vétérinaire fédéral informe immédiatement la Commission de toute modification des conditions ayant prévalu pour la reconnaissance du statut.

L'Office vétérinaire fédéral informe immédiatement la Commission de toute modification des conditions ayant prévalu pour la reconnaissance du statut.

L Office vétérinaire fédéral informe immédiatement la Commission de toute modification des conditions ayant prévalu pour la reconnaissance du statut.

préjudiciable aux intérêts financiers des Communautés européennes et portant modification des conditions d' emploi du personnel de la Banque centrale européenne .

La modification génétique ciblée de plantes permettra peut être aussi bientôt de fabriquer des médicaments dans des conditions avantageuses et sûres.

de toute modification des droits des détenteurs de valeurs mobilières résultant notamment d'un changement des conditions de prêt ou des taux d'intérêt et

Tout changement qui intervient dans l'installation doit être déclaré et peut amener une modification des conditions dont l'autorisation est assortie.

L examen de cette demande a montré que les conditions d autorisation d une modification de la description des appareils concernés étaient remplies.

L'émetteur de valeurs mobilières qui ne sont pas des actions admises à la négociation sur un marché réglementé publie sans délai toute modification des droits des détenteurs de valeurs mobilières autres que des actions, y compris toute modification des conditions relatives à ces valeurs mobilières qui sont susceptibles d'avoir une incidence indirecte sur ces droits, à la suite notamment d'une modification des conditions d'emprunt ou des taux d'intérêt.

de toute modification des droits des détenteurs de valeurs mobilières résultant notamment d' un changement des conditions de prêt ou des taux d' intérêt

Une modification du statut est nécessaire pour améliorer les conditions de mobilité externe et moderniser les conditions d octroi de congés de convenance personnelle.

c) informer les abonnés de toute modification des conditions limitant l accès à des services ou des applications, et ou leur utilisation, lorsque ces conditions sont autorisées par le droit national conformément au droit communautaire

l ajout ou la modification des conditions, spécifications ou restrictions qui sont liées à la présence d une substance sur la liste communautaire.

Si les conditions qui régissent la modification de l'enregistrement ne sont pas remplies, l'Office informe le deman deur des irrégularités constatées.

En cas de modification des dispositions, redevances et conditions, les Seychelles en informent la Commission européenne avant leur entrée en vigueur.

Dans les cas d'une modification de moindre importance des conditions d'exploitation, en particulier d'une adaptation des fréquences, des tarifs et des horaires, il suffit que l'autorité délivrante communique l'information relative à la modification aux autorités compétentes de l'autre partie contractante.

une liste des rapports d essais et d études nécessaires à la première autorisation, à la modification des conditions d autorisation ou au renouvellement de l autorisation, et

Toute modification ou proposition de modification des conditions visées au paragraphe 1, point a), du présent article est soumise aux procédures de notification pertinentes de l'accord SPS, qu'elle porte ou non sur des mesures couvertes par l'accord SPS.

mais dans des conditions différentes selon que les pro positions de modification ont pour effet d'augmenter ou non le montant global des dépenses d'une institution