Pour le moment, la Commission refuse catégoriquement d' adopter un tel amendement.

La Commission peut adopter cet amendement similaire.

Nous ne pouvons pas adopter cet amendement.

Nous sommes donc volontiers disposés à adopter cet amendement.

Je vous suggère donc de ne pas adopter cet amendement.

Quant au neuvième, qui était un amendement de compromis, nous l'avons progressivement fait adopter dans sa quasi totalité.

Je continuerai par conséquent à recommander de ne pas adopter cet amendement.

Lorsque la Commission s'oppose à un amendement, le Parlement ne peut adopter celuici qu'à la majorité de ses membres.

Une décision visant à adopter un amendement et à le soumettre aux parties pour acceptation sera prise par consensus.

Ce serait très grave, car vous savez qu'en commission on peut adopter un texte ou un amendement qu'ensuite les parle mentaires rejettent.

Je vous invite à adopter mon rapport pour lequel aucun amendement n'a été proposé.

Je recommande donc à mes collègues d' adopter la position commune du Conseil sans amendement.

Le Règlement dit très clairement que si le Parlement a pris une décision, il ne peut ensuite adopter un amendement contraire à cette décision.

Par conséquent, je ne crois pas que le Parlement européen doive adopter un quelconque amendement, sous peine de faire capoter l'ensemble de la directive.

Je crois cependant que nous devons dans tous les cas adopter un amendement qui soit plus sévère que ce que le Conseil a décidé.

M. Mulder a introduit un bon amendement et je voudrais, Monsieur Bourlanges, vous soumettre l' idée d' adopter l' amendement de M. Mulder en complément du vôtre afin d' éviter de devoir choisir entre les deux.

La Réunion des Parties était invitée à examiner et adopter le projet de décision modifié par le Groupe de travail des Parties à sa cinquième réunion, et à adopter en conséquence un amendement à la Convention.

Mais conformément à l'Acte unique et jusqu'à nouvel ordre, nous avons le droit de déclarer si nous voulons adopter un amendement du Parlement ou pas.

1 Un amendement inorganique du sol est un amendement du sol autre qu un amendement organique du sol.

Tout d'abord, il a essayé de faire adopter un amendement à la Constitution qui permettrait expressément l'achat, mais le Congrès n'était pas prêt à le faire.

C'est pourquoi nous affirmons dans notre amendement que nous voudrions la voir adopter avant la fin de cette année.

Cet amendement ne stipule en aucune façon qu'il faut en courager les Etats membres à adopter chacun des positions différentes.

Amendement 53 l'article 16, paragraphe 2, autorise mais n'oblige pas les États membres à adopter une législation relative au double recouvrement.

Ce serait encore mieux si le Parlement européen pouvait adopter l' amendement du PSE sur le droit d' information des passagers.

Il s'agit là d'un point important du dispositif et notre amendement visait à rappeler à cette Assemblée qu'elle devait adopter un comportement cohérent sur un aspect qui concerne les règles du jeu.

Il y a un seul amendement, mais cet amendement est important.

Je vous prie d' adopter l' amendement Scallon Posselt et, s' il n' était pas accepté, de soutenir l' amendement de compromis Liese Fiori et de rejeter tous les autres amendements sur ce thème.

Un amendement parlementaire7 proposait

C'est un amendement oral.

Pourquoi un tel amendement ?

Après avoir consulté les Parties non membres, le Comité des Ministres peut adopter un amendement proposé à la majorité prévue à l'article 20.d du Statut du Conseil de l'Europe.

Le Président. Monsieur Woltjer, votre amendement n'était pas un amendement de compromis.

Le représentant de l apos Australie a soumis un amendement oral au paragraphe 9 du dispositif du projet de résolution XI. Puis je considérer que l apos Assemblée souhaite adopter l apos amendement oral au paragraphe 9 du dispositif du projet de résolution XI?

Pérou Adopter un député

Mais si la Commission peut assurer qu'elle poursuivra dans cette voie, nous pouvons accepter de retirer notre amendement et adopter la position commune.

J'ai cependant déposé un amendement.

Un amendement entrera en vigueur

A l'évidence, ce n'est pas un amendement budgétaire, nécessairement fragmentaire, qui réglera le pro blème, mais c'est une politique d'ensemble plus cohérente dont les éléments devront être clairement explicités qu'il nous faut adopter.

Le Parlement européen a voulu combler cette lacune en votant un amendement qui appelle les États membres à définir et adopter des sanctions dissuasives , mais ce genre d'exhortation n'a aucun effet juridique.

Jordanie Adopter un enfant palestinien

Nous devons adopter un enfant.

M. MALINOWSKI présente un amendement écrit.

Un seul amendement a été présenté, l'habituel amendement budgétaire la Commission confirme son avis défavorable.

Mon épouse voulait adopter un enfant.

Ma femme voulait adopter un enfant.