Traduction de "durée visée" à la langue anglaise:
Dictionnaire Français-Anglais
Visée - traduction : Durée - traduction : Durée - traduction : Durée - traduction : Durée - traduction : Durée - traduction : Durée - traduction : Durée visée - traduction :
Exemples (Sources externes, non examinées)
c Chiffres de 1992 corrigés pour la durée de la période visée. | c 1992 adjusted for duration of the period covered. |
Il est d'autre part suspendu dans la limite visée ci dessus pendant la durée de ces congés. | It shall, moreover, be suspended during maternity or sick leave subject to the limits aforesaid. |
La durée de ces mesures provisoires est comptabilisée comme une partie de la période visée au paragraphe 3. | The duration of any such provisional measure shall be counted as part of the period referred to in paragraph 3. |
Vous obtiendrez ainsi une meilleure cadence de tir, une vitesse de visée améliorée et une durée de rechargement réduite. | You will have a higher rate of fire, shorter aiming time, and faster reloading speed. |
Chaque Partie visée à l'annexe I porte, à la rubrique URCE de longue durée (URCE LD) , les informations suivantes | Each Annex I Party shall report the following information under the section Long term CERs (lCERs)' |
La durée minimale de formation visée au deuxième alinéa peut être modifiée selon la procédure visée à l'article 58, paragraphe 2, en vue de son adaptation au progrès scientifique et technique. | The minimum period of training referred to in the second subparagraph may be amended in accordance with the procedure referred to in Article 58(2) with a view to adapting it to scientific and technical progress. |
au lieu de dans un des groupes de fonctions visés à l'article 88, pour la durée visée à l'article 89 | within the time limits set in Article 88 in one of the function groups referred to in Article 89a , read |
pour toute autre durée et dans les conditions qui seront arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 64, paragraphe 3. | for any other duration and under conditions to be established in accordance with the procedure referred to in Article 64(3). |
La durée de voyage maximale visée au point 1.2 peut être prolongée si les conditions supplémentaires prévues au chapitre VI sont remplies. | The maximum journey time in point 1.2. may be extended if the additional requirements of Chapter VI are met. |
établissement exercice effectif d'une activité économique visée à l'article 43 du traité au moyen d'une installation stable du prestataire pour une durée indéterminée | establishment means the actual pursuit of an economic activity, as referred to in Article 43 of the Treaty, through a fixed establishment of the provider for an indefinite period |
La Commission peut modifier la durée minimale de formation visée au deuxième alinéa, en vue de son adaptation au progrès scientifique et technique. | The Commission may amend the minimum period of training referred to in the second subparagraph with a view to adapting it to scientific and technical progress. |
La délégation de pouvoir visée à l article 16 est conférée à la Commission pour une durée indéterminée à compter du 1er janvier 2013. | The delegation of power referred to in Article 16 shall be conferred on the Commission for an indeterminate period of time from 1 January 2013. |
La durée de ces mesures provisoires est comptabilisée comme une partie de la période initiale et de toute prolongation visée au paragraphe 6. | Those safeguard measures of the importing Party may only consist of one or more of the following |
Les États membres déterminent la durée minimale du contrat de livraison visée au deuxième alinéa, qui ne peut être inférieure à un mois. | The Member States shall determine the minimum duration of delivery contracts as referred to in the second subparagraph, which may not be less than one month. |
La révision visée à l'article 18 peut, s'il y a lieu, comprendre une proposition visant à proroger cette dérogation pour une durée limitée. | The review referred to in Article 18 may, if considered appropriate, include a proposal to prolong this derogation for a further limited period. |
Pour la période visée à l'article 1, la contrepartie financière globale visée à l'article 5 de l'accord est fixée à deux millions huit cent soixante dix mille (2870000) EUR pour la totalité de la durée du présent protocole. | Financial contribution Methods of payment |
Pour la période visée à l'article 1, la contrepartie financière globale visée à l'article 7 de l'accord de partenariat dans le secteur de la pêche est fixée à 30700000 EUR pour la totalité de la durée du présent protocole. | For the period referred to in Article 1, the total financial contribution referred to in Article 7 of the Fisheries Partnership Agreement shall be EUR 30700000 for the whole duration of this Protocol. |
Pour la période visée à l article 1er, la contrepartie financière globale visée à l article 7 de l accord de partenariat dans le secteur de la pêche est fixée à 1980000 EUR pour la totalité de la durée du présent protocole. | For the period referred to in Article 1, the total financial contribution referred to in Article 7 of the Fisheries Partnership Agreement shall be EUR 1980000 for the whole duration of this Protocol. |
Les dépenses inscrites au budget sont autorisées pour la durée de l'exercice budgétaire annuel en conformité avec la loi européenne visée à l'article III 412. | The expenditure shown in the budget shall be authorised for the annual budgetary period in accordance with the European law referred to in Article III 412.4. |
Le paiement de la contrepartie financière visée à l article 7 est réduit proportionnellement et pro rata temporis, en fonction de la durée de la suspension. | Payment of the financial contribution referred to in Article 7 shall be reduced proportionately and pro rata temporis, according to the duration of the suspension. |
L adjudication à durée limitée peut être clôturée avant son échéance selon la procédure visée à l article 18, paragraphe 2, du règlement (CE) no 865 2004. | Invitations to tender for a limited period may be closed before the end of the period in accordance with the procedure laid down in Article 18(2) of Regulation (EC) No 865 2004. |
(f) les droits d'utilisation et les autorisations sont accordés pour une durée fixée par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 10, paragraphe 2. | (d) rights of use and authorisations shall be granted for a duration defined by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 10(2). |
(f) les droits d'utilisation et les autorisations sont accordés pour une durée fixée par la Commission conformément à la procédure visée à l'article 10, paragraphe 2. | (f) rights of use and authorisations shall be granted for a duration defined by the Commission in accordance with the procedure referred to in Article 10(2). |
La durée de validité des certificats et les autres modalités d'application du présent article sont arrêtées conformément à la procédure visée à l'article 18, paragraphe 2. | The term of validity of licences and other detailed rules for the application of this Article shall be adopted in accordance with the procedure referred to in Article 18(2). |
Les dépenses inscrites au budget sont autorisées pour la durée de l' exercice budgétaire annuel en conformité avec la loi européenne visée à l' article III 318 . | The expenditure shown in the budget shall be authorised for the annual budgetary period in accordance with the European law referred to in Article III 318 . |
une évaluation de la nécessité d'exclure la personne ou l'entité concernée, visée à l'article 131, paragraphe 1, et, le cas échéant, la durée suggérée de cette exclusion | an assessment of the need to exclude the person or entity referred to in Article 131(1) concerned and, in that case, the suggested duration of such an exclusion |
La durée d'application de toute mesure provisoire est comptabilisée en tant que partie de la période visée à l'article 166, paragraphe 5, point b), du présent accord. | beyond the expiration of the transitional period or |
visée | Aim |
La Commission, agissant selon la procédure visée à l article 10, paragraphe 2, décide d autoriser ou non la mise en œuvre des mesures et fixe la durée de l autorisation. | Acting in accordance with the procedure referred to in Article 10(2), the Commission shall decide whether to authorise the implementation of the measures in question and the duration of that authorisation. |
La durée de visée est longue, environ 3 secondes, et une faible cadence de tir, 5 coups min, pour vous empêcher de tout détruire sur le champ de bataille! | It has a long aiming time, about 3 seconds, and a low rate of fire, around 5 rounds min, just to keep you from destroying everything on the map! |
b) BH2000.158 Afin de vérifier si l'adoption ne peut plus remplir sa visée et son rôle social, il faudrait examiner les relations entre les parties pendant toute sa durée | (b) BH2000.158. In order to assess whether the adoption has become unsuitable to fulfil its social aim and role, the relationship between the parties during the entire period of the adoption should be studied |
Lorsque le droit d'auteur appartient en commun aux collaborateurs d'une œuvre, la durée visée au paragraphe 1 est calculée à partir de la mort du dernier survivant des collaborateurs. | Article 69 |
Lorsque le droit d auteur appartient en commun aux collaborateurs d une œuvre, la durée visée au paragraphe 1 est calculée à partir de la mort du dernier survivant des collaborateurs. | Data processing |
La garantie visée à l'article 11, paragraphe 3, doit avoir une durée de validité jusqu'au paiement du solde et est libérée par lettre de décharge de l'autorité nationale compétente. | Performance securities as provided for in Article 11(3) must remain valid until the balance is paid and shall be released by means of a letter of discharge issued by the competent national authority. |
La garantie visée à l article 12, paragraphe 3, doit avoir une durée de validité jusqu au paiement du solde et est libérée par lettre de décharge de l autorité nationale compétente. | Performance securities as provided for in Article 12(3) must remain valid until the balance is paid and shall be released by means of a letter of discharge issued by the competent national authority. |
Période visée | Period covered |
visée antalgique | pain palliation |
L'autorité compétente délivre chaque autorisation visée à l'article 10, paragraphe 1, ou pour les voyages de longue durée, à l'article 11, paragraphe 1, avec un numéro unique dans l'État membre. | The competent authority shall issue each authorisation provided for in Article 10(1) or for long journeys, in Article 11(1) with a number unique in the Member State. |
En cas de besoin, la durée et la portée des mesures de contrôle sont déterminées selon la procédure visée à l'article 26, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1785 2003. | Where necessary, the duration and scope of checks shall be determined in accordance with the procedure referred to in Article 26(2) of Regulation (EC) No 1785 2003. |
Quiconque invite ou incite à commettre une infraction pénale visée aux articles 443 à 447 du présent Code est passible d'une peine d'emprisonnement d'une durée comprise entre un et huit ans. | Whoever calls on or instigates the perpetration of criminal offences referred to in Articles 443 through 447 of this Code, shall be punished by imprisonment for a term between one and eight years. |
Ceci revient à une formulation plus souple, selon laquelle la mobilité visée par la recommandation est la mobilité de durée limitée telle qu'elle figurait dans la proposition initiale de la Commission. | This results in a more flexible form of words, whereby the mobility referred to by the recommendation is the mobility of limited duration which appeared in the Commission' s original proposal. |
Classe de visée | Vector class |
Quiconque est membre d'un groupe qui commet une infraction pénale visée au paragraphe 1 du présent article est passible d'une peine d'emprisonnement dont la durée ne peut être inférieure à trois ans. | Whoever participates in a group of people, which perpetrates the criminal offence referred to in paragraph 1 of this Article, shall be punished by imprisonment for a term not less than three years. |
Pendant la durée de ce dépôt, les fonds déposés conservent la valeur correspondant à la parité, en vigueur au jour du dépôt, par rapport à l'unité de compte visée à l'alinéa 1. | While on deposit, such funds shall retain the value corresponding to the parity, at the date of deposit, in relation to the unit of account referred to in the first paragraph. |
La faculté visée au deuxième alinéa n'est ouverte que pour les États membres dans lesquels la durée de la formation spécifique en médecine générale était de deux ans au 1er janvier 2001. | The option provided for in the second subparagraph shall be available only for Member States in which the specific training in general medical practice lasted two years as of 1 January 2001. |
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